CGV
Ci après exposé les conditions de vente de La Toque Et La Rose.
SOMMAIRE
Présentation de l’entreprise et tarifs des prestations
Détails et cgv des prestations
a) Détails et cgv service de chef privé
b) Détails et cgv cours de cuisine à domicile
c) Détails et cgv vente de denrée
d) Détails et cgv coordination d'événement
Les droits et devoirs légaux de La Toque Et La Rose
1) Présentation de l’entreprise et tarifs des prestations
La Toque Et La Rose est une entreprise de service de chef fondée en 2021 en EI par Cillian BASTIEN--MICHEL, il sera dénommé dans les suivantes lignes sous le titre de “le chef”. Le scop de La Toque Et La Rose est de créer des voyages culinaires.
L’entreprise défend les valeurs suivantes : professionnalisme, originalité, créativité, bienveillance, discrétion, confidentialité.
La Toque Et La Rose possèdent plusieurs types de prestations à proposer à ses clients. Les différents types de prestation proposés sont les suivants et pourront être détaillés par le numéro qui les précède :
1 Service de chef privé, 2 cours de cuisine à domicile, 3 ventes de denrée et 4 coordinations d'événement.
Les prix TTC pour les prestations 1 et 2 sont disponibles de manière permanente sur le site « latoqueetlarose.com ».
Les prix TTC pour la prestation 3 sont disponibles de manière ponctuelle, lors d’un événement ponctuel, sur le site « latoqueetlarose.com ».
Les prix TTC pour la prestation 4 ne sont disponibles que sur demande et sont calculés sur la base d’un taux horaire, 85€/h ht.
2) Détails et cgv des prestations
a) Détails et cgv service de chef privé
La prestation de chef privé ou chef à domicile est régie par les conditions et les descriptions exposées ci-après, et lie les deux parties dénommées le client et la toque et la rose.
La Toque Et La Rose s'engage à tenir une prestation au lieu et aux dates choisies par le client qui devra observer les consignes suivantes. Ces lieux et dates devront être exposés clairement et par écrit, par sms ou email, lors des contacts pré-prestation.
Des informations précises sur les lieux devront être fournies : photo de la cuisine, détails du matériel de cuisine et du service de table, équipements électroménagers disponibles sur place et disposition des lieux. Si cela est possible, le chef viendra visiter les lieux et récoltera ces informations lui-même.
En cas d’indications erronées ou pas suffisamment précises, La Toque Et La Rose ne serait pas tenue responsables des événements qui découleraient de ces indications fallacieuses.
La Toque Et La Rose s'engage à mener à bien la préparation culinaire dans des conditions d'hygiène régies par les normes haccp.
La Toque Et La Rose s'engage formellement à ce que ces préparations culinaires répondent aux critères de qualité suivants : chaud/frais, assaisonné, bien présenté et goûts correspondant à ce qui a été promis au client avant la prestation.
Les possibles allergies et aversion alimentaire d’un ou plusieurs convives devront être clairement exposées par le client au plus tard 7 jours avant la prestation. En cas de non-respect de cette règle, La Toque Et La Rose ne sera pas tenu responsable des événements qui pourraient en découler.
La Toque Et La Rose s'engage à mener le service durant la prestation. Ce service devra être effectué par le chef ou un maître d'hôtel indépendant sélectionné par les soins du chef ou du client.
Si le service est effectué par le chef, un de ces collaborateurs ou maître d'hôtel indépendant sélectionné par ces soins, La Toque Et La Rose s’engage à ce que le service réponde à plusieurs critères de qualité :
Bienveillance, discrétion, présentation de chaque plat, grand professionnalisme, tenue vestimentaire soignée et maîtrise des arts de la table
En cas de dommages matériels au domicile ou au lieu choisi par le client, La Toque Et la Rose se dégage de toute responsabilité.
En cas de dommage matériel sur tout matériel apporté par La Toque Et La Rose le client devra remplacer ou rembourser ce matériel dans les plus brefs délais à condition que La Toque Et la Rose ne soit pas responsable de ce dommage.
Les clients et les convives ont un devoir de confidentialité sur les processus de fabrication, d’intervention et de manière générale sur toute autre information que La Toque Et La Rose aurait expressément autorisée à la divulgation. Conformément à la loi sur le secret des affaires.
Le client doit avertir le chef pour tout changement de nombre de convives au moins une semaine avant a delà, une partie voir la totalité du prix pourras être demandé.
Le calcul des prix comprend toujours les frais de déplacement du chef et/ou de ses collaborateurs, soit 0,50€ au km. Au-delà du rayon de 150 km de déplacement, La Toque Et La Rose sera en droit de demander un logement dont les frais, s'ils sont à charge de l’entreprise, seront ajoutés au calcul du prix et apparaîtront dans la ligne frais de déplacement sur les devis et factures. Le client s'engage à verser des Arrhes de 40 % minimum de la facture 1 semaine avant la prestation sur le Rib qui sera fourni. Le restant dû sera payé au plus tard 3 jours après la prestation.
Dans le cas inverse, des pénalités de retard de 10 % du total de la facture par jour de retard pourront être appliquées conformément à l’article L 441-6 du Code du commerce.
b) Détails et cgv cours de cuisine à domicile
La prestation de cours de cuisine à domicile ou masterclass est régie par les conditions et les descriptions exposées ci-après et lie les deux parties dénommées le client et la toque et la rose.
La Toque Et La Rose s'engage à tenir une prestation au lieu et aux dates choisies par le client qui devra observer les consignes suivantes. Ces lieux et dates devront être exposés clairement et par écrit, par sms ou email, lors des contacts pré-prestation.
Des informations précises sur les lieux devront être fournies : photo de la cuisine, détails du matériel de cuisine et du service de table, équipements électroménagers disponible sur place et disposition des lieux. Si cela est possible, le chef viendra visiter les lieux et récoltera ces informations lui-même.
En cas d’indications erronées ou pas suffisamment précises, La Toque Et La Rose ne serait pas tenue responsable des événements qui découleraient de ces indications fallacieuses.
La Toque Et La Rose s'engage à mener à bien la préparation culinaire dans des conditions d'hygiène régies par les normes haccp.
La Toque Et La Rose s'engage à accompagner les convives lors d’un cours de cuisine à domicile. Cette prestation est toujours composée des phases suivantes.
Discussion avec le chef, présentation des produits, préparation des compositions du jour, dégustation.
Les possibles allergies et aversion alimentaire d’un ou plusieurs convives devront être clairement exposées par le client au minimum 7 jours avant la prestation. En cas de non-respect de cette règle, La Toque Et La Rose ne sera pas tenu responsable des événements qui pourraient en découler.
En cas de dommages matériels au domicile ou au lieu choisi par le client, La Toque Et la Rose se dégage de toute responsabilité.
En cas de dommage matériel sur tout matériel apporté par La Toque Et La Rose le client devra remplacer ou rembourser ce matériel, dans les plus brefs délais, à condition que La Toque Et la Rose ne soit pas responsable de ce dommage.
Les clients et les convives ont un devoir de confidentialité sur les processus de fabrication, d’intervention et de manière générale sur toute autre information que La Toque Et La Rose aurait expressément autorisée à la divulgation. Conformément à la loi sur le secret des affaires.
Le calcul des prix comprend toujours les frais de déplacement du chef et/ou de ses collaborateurs, soit 0,50€ au km. Au-delà du rayon de 150 km de déplacement, La Toque Et La Rose sera en droit de demander un logement dont les frais, s'ils sont à charge de l’entreprise, seront ajoutés au calcul du prix et apparaîtront dans la ligne frais de déplacement sur les devis et factures. Le client s'engage à verser des Arrhes de 40 % minimum de la facture 1 semaine avant la prestation sur le Rib qui sera fourni. Le restant dû sera payé au plus tard 3 jours après la prestation.
Dans le cas inverse, des pénalités de retard de 10 % du total de la facture par jour de retard pourront être appliquées conformément à l’article L 441-6 du code du commerce.
c) Détails et cgv vente de denrée
la prestation de vente de denrées, box, pochette ou coffrets est régie par les conditions et les descriptions exposées ci-après et lie les deux parties dénommées le client et la toque et la rose.
La Toque Et La Rose offre une activité de vente de produits culinaires. Cette activité peut s’articuler de deux manières différentes :
Revente de produits ou Fabrication et revente de produit
La Revente de produits est une activitée qui consiste en le fait de revendre une marchandise achetée chez un/une professionnel de l'alimentaire et revendue au client. Sur cette vente, La Toque Et La Rose pourra augmenter le prix pour se dégager une marge. Le taux de cette augmentation sera à l'appréciation de l’entreprise.
La Fabrication et revente de produit est une activité dénommée généralement box, pochettes ou coffrets.
Cette préparation est toujours effectuée selon les normes HACCP. Elle est effectuée dans une cuisine professionnelle louée pour l'occasion, une facture pourra être fournie comme preuve sur demande.
La Toque Et La Rose s’engage à ce que les préparations soient toujours formellement correspondantes en termes de critère de qualité à ce qui a été vendu au client. La Toque Et La Rose s’engage également à livrer ces produits à domicile soit en personne, soit via chrono fresh.
Les clients et les convives ont un devoir de confidentialité sur les processus de fabrication, d’intervention et de manière générale sur toute autre information que La Toque Et La Rose aurait expressément autorisé à la divulgation. Conformément à la loi sur le secret des affaires.
Le calcul des prix comprend toujours les frais de livraison soit en personne : 0,25€ au km. Soit, au-delà du rayon de 50 km de déplacement, La Toque Et La Rose sera en droit de faire livrer les produits par chrono fresh, les frais d’envois seront ajoutés au calcul du prix et apparaîtront dans la ligne frais de livraison sur les devis et factures. Le client s'engage à verser des Arrhes de 50 % minimum de la facture le jour de sa commande sur le Rib qui sera fourni. Le restant dû sera payé au plus tard 3 jours après la livraison.
Dans le cas inverse, des pénalités de retard de 10 % du total de la facture par jour de retard pourront être appliquées conformément à l’article L 441-6 du Code du commerce.
d) Détails et cgv coordination d'événement
La prestation de coordination d’événement est régie par les conditions et les descriptions exposées ci-après, et lie les deux parties dénommées le client et la toque et la rose.
La Toque Et La Rose s’engage à coordonner l'événement que le client lui confiera. Cette coordination comprend les services suivants :
Créations des recettes et préparations culinaires, organisation de l'événement en amont, mise en place d’un rétro planning, gestion logistique, gestion des fournisseurs et des approvisionnements, management des équipes sur place, gestion des arrivées des différents prestataires, gestion des arrivées guest et VIP, coordination de tous les services technique, mise en œuvre du respect des normes de sécurités et d'hygiènes, suivi du bon déroulé de l'événement, remise en état des locaux.
Les clients et les convives ont un devoir de confidentialité sur les processus de fabrication, d’intervention et de manière générale sur tout autre information que La Toque Et La Rose aurait expressément autorisée a la divulgation. Conformément à la loi sur le secret des affaires.
Le calcul des prix comprend toujours les frais de déplacement du chef et/ou de ses collaborateurs soit 0,50€ au km. Au-delà du rayon de 150 km de déplacement, La Toque Et La Rose sera en droit de demander un logement dont les frais, s' ils sont à charge de l’entreprise, seront ajoutés au calcul du prix et apparaîtront dans la ligne frais de déplacement sur les devis et factures. Le client s'engage à verser des Arrhes de 40 % minimum de la facture 1 semaine avant la prestation sur le Rib qui sera fourni. Le restant dû sera payé au plus tard 3 jours après la prestation.
Dans le cas inverse des pénalités de retard de 10 % du total de la facture par jour de retard pourront être appliquées conformément a l’ article L 441-6 du code de commerce.
3) Les droits et Les devoirs légaux de La Toque Et La Rose
La Toque Et La Rose a des droits et devoirs légaux, ils sont cités ci-après avec les articles de lois correspondants.
La Toque Et La Rose a le devoir de respecter les normes de sécurité et d'hygiène afin de ne pas mettre en danger la vie d’autrui.
La Toque Et La Rose a le devoir de respecter la plus grande confidentialité dans le but de respecter la vie privée d’autrui.
Conformément au chapitre 3, articles 223-1 à 223-2 du Code pénal.
La Toque Et La Rose et les clients ont les devoirs et les droits décrits dans les cgv et cités dans le contrat passé et signés par les deux parties. Conformément à l'article 1103 du Code civil.
La Toque Et La Rose a le droit d'appliquer des pénalités de retard comme expliqué ci-dessus. Conformément à l’article L 441-6 du Code du commerce.
Les clients et les convives ont un devoir de confidentialité sur les processus de fabrication, d’intervention et de manière générale sur toute autre information que La Toque Et La Rose aurait expressément autorisé à la divulgation. Conformément à la loi sur le secret des affaires.
Toute allégation diffamatoire calomniant La Toque Et La Rose se suivra d'un dépôt de plainte. Conformément à la loi du 29 juillet 1881.
La signature d’un contrat La Toque Et La Rose signifie l'accord, la pleine adéquation et le respect total aux précédentes cgv comme indiqué en bas de page du contrat.
Chef à domicile
06.66.59.73.32
Latoqueetlarose@gmail.com
